Publications

Vous souhaitez mieux connaître la Cavimac et vous informer sur les différentes activités du régime des cultes ? Vous retrouvez ici toutes les publications de l’institution : La Convention d’Objectifs et de Gestion, les rapports d’activités et les circulaires.

Convention

  • La Convention d’Objectifs et de Gestion

    La Cavimac est placée sous la tutelle du ministère chargé de la sécurité sociale et du ministère chargé du budget. 

    Une Convention pluriannuelle d'objectifs et de gestion (COG) est conclue entre l'Etat et la Cavimac pour une durée de 5 ans. Celle-ci fixe les conditions selon lesquelles la Cavimac va assurer l'ensemble de ses missions sur la période considérée. 

    La convention définit des orientations précises comportant des objectifs de gestion à atteindre auxquels sont associés des indicateurs de suivi. Elle constitue ainsi un engagement réciproque entre l'Etat et la Cavimac et fait l'objet d'une signature conjointe du Président du Conseil d'Administration et du Directeur de la Cavimac.

    Convention d'objectif et de gestion 2023

     

Rapports

  • Rapports développement durable

    Depuis de nombreuses années, la Cavimac s’engage pleinement dans la démarche de développement durable de son organisme. Elle intègre des objectifs de développement durable ambitieux dans sa COG et participe aux travaux pilotés par l’UCANSS dans ce domaine avec d’autres organismes nationaux du régime général. Elle s’implique également vis-à-vis des régimes spéciaux en animant un groupe de travail sur cette thématique, ainsi que dans le cadre du « benchmarking » organisé par la direction de la sécurité sociale, en assurant le pilotage d’un groupe inter-régime dédié au développement durable visant à faire ressortir des constats de bonnes pratiques.

    Portée par cette ambition importante pour son identité, la Cavimac publique chaque année un rapport d’activité spécifique à ses performances de développement durable, que vous pouvez retrouver ci-dessous.

    En cliquant sur les liens, le document va se charger dans une nouvelle page. Vous pourrez le consulter depuis votre navigateur, et même l’imprimer.

     

  • Rapports d'activité et chiffres clés

    Retrouvez le rapport d’activité annuel de la Cavimac en cliquant sur la vignette correspondante à l’année de votre choix.

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Circulaires

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