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Vous relevez d'un autre culte, d'un autre ordre ou mouvement religieux

Vous êtes responsable de la déclaration et du paiement des cotisations pour vos ministres du culte et/ou membre religieux.

Retrouvez ici les informations relatives à la déclaration et au paiement de vos cotisations.

Vos cotisations pour vos ministres du culte

Vous devez déclarer et payer pour chacun d'eux les cotisations suivantes :

Vos cotisations pour vos membres religieux

Il s'agit là des cotisations pour vos membres qui vivent en milieu communautaire et qui vivent du partage des biens.

La Cavimac prévoit deux régimes de cotisations maladie pour vos membres religieux :

Un régime normal de cotisations (RN)
Accéder à la rubrique concernant les prestations couvertes par le régime normal
Un régime particulier de cotisations (RP)
Vos membres religieux peuvent, à leur demande être admis à bénéficier d'un régime particulier comportant des cotisations et des prestations réduites.
Accéder à la rubrique concernant les prestations couvertes par le régime particulier.

Les taux et montants des cotisations maladie diffèrent en fonction du régime de cotisations choisi pour chacun de vos membres.Pour en savoir plus sur les conditions d'affiliation au régime particulier cliquer ici .

Par ailleurs, aucune cotisation de retraite complémentaire obligatoire n'est due pour vos membres religieux.

Vous devez donc déclarer et payer pour chacun de vos membres religieux les cotisations suivantes :

Flash info

  • 09/04/2018 - 14h00 - Les listes de règlements sont de nouveau disponibles dans les comptes collectivité

    L'incident est désormais terminé. Merci pour votre patience.

    Lire la suite