Vous représentez un diocèse ou une structure apparentée
Vous êtes responsable de la déclaration et du paiement des cotisations pour vos membres.
Les cotisations que vous devez déclarer et payer pour vos membres diffèrent en fonction de leur situation.
Il s'ajoute à l'ensemble de ces cotisations la contribution solidarité interne (CSI) applicable aux collectivités du culte catholique.
Concernant le dispositif de solidarité, les diocèses sont exclus du périmètre d'éligibilité de la minoration de cotisations.
Accéder au Zoom sur le dispositif de solidarité interne
Important !
Certains diocèses sont amenés à accueillir temporairement des membres religieux et à prendre en charge leurs cotisations. Pour tout connaître des cotisations pour les membres religieux :
Accéder à la rubrique sur les cotisations pour les membres religieux
Bonjour ! Je suis ici pour vous orienter sur le site de la Cavimac.