Vous êtes ici :

Accueil>...>Cultes au cas par cas>Culte chrétien >Culte catholique >Vous représentez un diocèse ou une structure apparentée

Vous représentez un diocèse ou une structure apparentée

Vous êtes responsable de la déclaration et du paiement des cotisations pour vos membres.

Les cotisations que vous devez déclarer et payer pour vos membres diffèrent en fonction de leur situation.

Il s'ajoute à l'ensemble de ces cotisations la contribution solidarité interne (CSI) applicable aux collectivités du culte catholique.

Concernant le dispositif de solidarité, les diocèses sont exclus du périmètre d'éligibilité de la minoration de cotisations.
Accéder au Zoom sur le dispositif de solidarité interne

Important !
Certains diocèses sont amenés à accueillir temporairement des membres religieux et à prendre en charge leurs cotisations. Pour tout connaître des cotisations pour les membres religieux :
Accéder à la rubrique sur les cotisations pour les membres religieux

Flash info

  • 09/04/2018 - 14h00 - Les listes de règlements sont de nouveau disponibles dans les comptes collectivité

    L'incident est désormais terminé. Merci pour votre patience.

    Lire la suite