Vous êtes ici :

Vos cotisations pour les novices

 

Vous êtes une "collectivité religieuse" du culte catholique, vous êtes responsable de la déclaration et du paiement des cotisations pour vos novices.

Retrouvez ici les informations relatives à la déclaration et au paiement de vos cotisations.

Vous devez déclarer et payer pour chacun de vos novices les cotisations suivantes :

Vos cotisations maladie (dont Contribution Solidarité Autonomie) 

Bon à savoir !
Vous êtes redevable des cotisations d'assurance maladie auprès de la Cavimac pour vos novices dès lors qu'ils ne relèvent pas du régime d'assurance maladie des étudiants.

La Cavimac prévoit deux régimes de cotisations maladie pour vos novices :

  • Un régime normal de cotisations (RN)
  • Un régime particulier de cotisations (RP)
    Vos novices peuvent, à leur demande être admis à bénéficier d'un régime particulier comportant des cotisations et des prestations réduites.
  • Les taux et montants des cotisations maladie diffèrent en fonction du régime de cotisations choisi pour chacun de vos novices.

    Accéder aux cotisations pour les novices inscrits au régime normal

    Accéder aux cotisations pour les novices inscrits au régime particulier

    Pour en savoir plus sur les conditions d'affiliation au régime particulier cliquer ici .

    Vos cotisations de retraite de base

    Accéder aux cotisations retraite de base pour les novices

    Il s'ajoute à l'ensemble de ces cotisations la contribution solidarité interne (CSI) applicable aux collectivités du culte catholique romain. Zoom sur le dispositif de solidarité

    Concernant le dispositif de solidarité propre au culte catholique, vous pouvez, en fonction de vos ressources financières, bénéficier d'une minoration applicable chaque mois sur le montant des cotisations maladie, invalidité et retraite de base qui vous échoient.

    Dans ce cas, la Cavimac vous a notifié au préalable par courrier le montant de la minoration qui vous est accordée. L'envoi des notifications intervient annuellement. Dès lors que vous n'avez reçu aucune notification de la sorte c'est que votre congrégation ne peut bénéficier d'une minoration.

    Flash info