Au cas par cas
En tant que collectivité, vous êtes responsable de la déclaration et du paiement des cotisations et des contributions sociales de vos membres.
La nature et le taux des cotisations applicables pour vos membres diffèrent en fonction de votre culte d'appartenance et de la situation au cas par cas de chacun de vos membres.
Retrouvez ici les informations relatives à la déclaration et au paiement des cotisations en fonction de votre culte d'appartenance et de la situation de vos membres.
Culte chrétien
- Culte anglican
- Culte arménien apostolique
- Culte catholique
- Culte orthodoxe
- Culte évangélique
- Autres chrétiens
Culte bouddhiste
Culte hindou
Culte musulman
Culte Témoins de Jéhovah
Autres cultes
Bonjour ! Je suis ici pour vous orienter sur le site de la Cavimac.