Détachement d'un membre à l'étranger
Vous pouvez « détacher » temporairement un de vos membres non pensionné à l'étranger au titre d'une mission relevant de son activité cultuelle et de celle de votre collectivité.
Le détachement d'un membre à l'étranger est temporaire et permet de maintenir ses droits à l'assurance maladie au régime des cultes (sous réserve du paiement régulier des cotisations) dans les mêmes conditions que s'il exerçait en France.
Les conditions relatives au détachement à l'étranger diffèrent en fonction du pays de la mission, de la durée de la mission et de la situation du membre concerné.
Zoom sur les démarches à accomplir
Zoom sur la durée du détachement
Zoom sur les droits en cas de détachement
Bon à savoir !
Outre le maintien des droits à l'assurance maladie des cultes, le membre détaché continue d'acquérir durant toute la durée du détachement ses droits à l'assurance vieillesse en contrepartie des cotisations que vous versez pour son compte et qui sont appelées dans les mêmes conditions que pour vos membres résidant en France.
Bonjour ! Je suis ici pour vous orienter sur le site de la Cavimac.